Conditions Générales d'Utilisation (CGU)
L'ASSOCIATION BASIL JACKEL BARTHELEMY SANTINI (ABJBS) met ce portail documentaire à la disposition du public afin de présenter ses activités d'intérêt général à Haute-Corse et de garantir une transparence opérationnelle absolue. En accédant à ce site, vous vous engagez à respecter les conditions générales d'utilisation énoncées ci-dessous, régies exclusivement par la loi française relative aux associations à but non lucratif.
1. Exemption de Toute Activité Commerciale
Ce site internet est une ressource purement informative, exempte de toute démarche lucrative ou de service marchand. L'ABJBS n'effectue aucune vente de biens ou d'abonnements, n'exige aucune transaction financière directe, et n'encaisse aucune commission commerciale.
Gratuité de l'Information Documentaire
L'ensemble des données de terrain, rapports d'impact social, fiches d'orientation athlétique et livres blancs mis en ligne sur ce portail sont consultables gracieusement par l'ensemble des visiteurs.
Interdiction Spéculative des Ressources
Il est strictement interdit d'utiliser les informations, visuels ou coordonnées publiés sur ce site à des fins publicitaires, de marketing direct, de prospection commerciale ou d'ingérence spéculative.
2. Propriété Intellectuelle et Droits de Reproduction
La structure générale de ce portail, ainsi que ses textes rédigés dans un esprit académique, sont la propriété exclusive de l'association ABJBS. Les photographies et illustrations proviennent d'archives ouvertes ou de licences de création partagée.
Autorisation Partielle de Citation Civique
La reproduction partielle ou la citation de nos observations directes est autorisée pour les besoins de la recherche, de l'éducation ou de l'évaluation administrative, sous réserve de citer clairement la source "ABJBS" et de préserver la neutralité du propos.
Interdiction de Reproduction Intégrale
Toute reproduction intégrale de l'arborescence, du code source ou du contenu textuel de ce portail à des fins d'exploitation détournée ou de plagiat constitue une infraction répréhensible.
3. Limitation de Responsabilité et Évolution Technique
Bien que l'ABJBS apporte le plus grand soin à la rédaction de ses rapports et à l'actualisation de ses données de terrain pour l'année 2026, l'association ne saurait être tenue pour responsable d'erreurs matérielles de transcription ou d'interruptions temporaires du service dues à l'hébergement réseau.
Caractère Évolutif des Jalons du Projet
Les calendriers opérationnels et jalons du projet mentionnés sur le portail sont fournis à titre prévisionnel et peuvent être modifiés par le conseil d'administration pour s'adapter aux réalités du terrain et aux contraintes météorologiques ou de préservation des habitats de montagne.
Contact et Signalement de Contenu
Pour toute question relative aux présentes conditions ou pour signaler une anomalie technique sur le portail, vous pouvez contacter notre secrétariat général à Bastia par courrier ou par courrier électronique officiel : jijusabit@gmail.com.